IDENTIFICATION
Propriétaire du site : laboratoire Cultures constructives
Directeurs de la publication : Anne Coste, Xavier Guillot
Rédacteurs : Anne Coste ; Xavier Guillot; Mathilde Chamodot; Nicolas Dubus; Alexis Pernet; Marcel Ruchon
Hébergement du site : OVH – 12 rue Kellemann, 59100 Roubaix
Réalisation technique et fonctionnelle
Jacques Bayol
Bluehouse Fabrique Multimédia
Crédit photos
www.my-open-space.com
Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle.
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
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3/ Conditions d’utilisation
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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Toute utilisation ou exploitation à des fins commerciales ou promotionnelles est interdite.
– Textes reproduits sur le site
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective. Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source. Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.
– Photographies – Cartes – vidéo et autres images
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Les enregistrements audio et vidéo disponibles sur ce portail peuvent être utilisés dans le cadre d’un usage privé ou d’activités à caractère scientifique , pédagogique, méthodologique à condition d’en respecter l’intégrité (ni modification, ni altération d’aucune sorte) et d’en indiquer clairement l’origine.
Informations nominatives
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Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions du code pénal (articles 226-16 à 226-24, « Des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et articles 323-1 à 323-7, « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données »).
Etablissement de liens
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Responsabilité
Le laboratoire Cultures constructives s’efforce de mettre à jour les informations du site et de contrôler régulièrement leur exactitude. Le propriétaire ne peut cependant garantir que toutes ces informations sont à tout moment actuelles, complètes, précises et dépourvues de toute erreur.
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