Mentions Légales
Le site www.missoscarfactory.fr est édité par la société SARL Miss Oscar Factory L’Atelier au capital de 2000 euros, immatriculée au RCS de Grenoble le 15/10/2020 sous le numéro Siret 88986662000012 et dont le siège social est situé au 46 avenue Alsace-Lorraine 38000 Grenoble.
N°TVA intracommunautaire : FR16889866620
Activité : Réparation d’autres biens personnels et domestiques (9529Z)
Contact : missoscarfactory@gmail.com / 07 88 52 59 16
Hébergeur : Gandi, SASU immatriculée le 28/05/1999 au RCS de Paris sous le numéro 42309345900042, située au 63 boulevard Massena 75013 Paris.
Editeur : Céline Maras (gérante de Miss Oscar Factory L’Atelier)
SARL Miss Oscar Factory L’Atelier tient à jour le plus régulièrement possible les informations diffusées sur le site www.missoscarfactory.fr et se réserve le droit d’en modifier le contenu sans prévis. Les informations et visuels diffusés sont à caractère informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel.
Miss Oscar Factory L’Atelier ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, son utilisation ou l’impossibilité d’accès, ainsi que de tout dommage auprès de l’utilisateur.
Miss Oscar Factory L’Atelier est en droit d’ajouter, modifier et supprimer à n’importe quel moment tout ou une partie des services inclus dans le site internet, de l’interrompre pour une durée ou de résilier la licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées sans préavis.
Liens :
Le liens hypertextes vers le site www.missoscarfactory.fr ne sont en aucun cas sous le contrôle de Miss Oscar Factory L’Atelier, laquelle ne pourra être tenue pour responsable de sites ayant un lien hypertexte vers son propre site.
Propriété intellectuelle :
L’intégralité du site www.missoscarfactory.fr ainsi que chacun des éléments qui le constituent est une œuvre protégée et relèvent de la législation française sur le droit d’auteur, l’image et la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale, utilisation, représentation, reproduction, traduction, incorporation, modification, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans autorisation préalable de Miss Oscar Factory L’Atelier.
Protection des données :
Miss Oscar Factory L’Atelier applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés ».
Les informations personnelles des clients sont protégées et exclusivement réservées à l’usage de la société. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande écrite à :
SARL Miss Oscar Factory L’Atelier
46 avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
Le site www.missoscarfactory.fr est régi par la loi française , en cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.